Déposée le 6 octobre 1998 par BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STUDEBAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc, domicilié(e) 79 Rue Roger Salengro, 93110 Rosny-sous-bois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTONNET-TRANIER JEAN-MARC - France.
La marque STUDEBAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc - 79 Rue Roger Salengro, 93110 Rosny-sous-bois - France
BOUTONNET-TRANIER JEAN-MARC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Véhicules par terre par air ou par mer Eléments métalliques pour la construction Constructions transportables métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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