Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STUDEBAKER
BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc

Numéro de dépôt :
98753290
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2008

Présentation de la marque STUDEBAKER

Déposée le 6 octobre 1998 par BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STUDEBAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc, domicilié(e) 79 Rue Roger Salengro, 93110 Rosny-sous-bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTONNET-TRANIER JEAN-MARC - France.

La marque STUDEBAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUDEBAKER est expirée depuis le 6 octobre 2008.

BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : MATEREVES , FORGES DE PARIS , AETHIOPIA EDITIONS , EXAMEDIA , AUTO CHECK 35 , " LA MARQUE ANTI-DEMARQUE " , MM COMMUNICATIONS , A B C DEMARQUE INCONNUE , MEDIA. POINT. COM. , signes nomades S


BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc - 79 Rue Roger Salengro, 93110 Rosny-sous-bois - France


BOUTONNET-TRANIER JEAN-MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Véhicules par terre par air ou par mer Eléments métalliques pour la construction Constructions transportables métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.